Administration publique générale Doubs 25, Villers saint martin

Administration publique générale Franche comté

Doubs

Descriptif NACE : - les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local - la gestion et la supervision des questions fiscales : - mise en oeuvre des régimes fiscaux - perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale - administration des douanes - l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique : - collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses - la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés - la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Abbans dessous Abbans dessus Abbenans Abbévillers Accolans Adam lès passavant Adam lès vercel Aibre Aïssey Allenjoie Allondans Amagney Amancey Amathay vésigneux Amondans Anteuil Appenans Arbouans Arc et senans Arc sous cicon Arc sous montenot Arcey Arçon Aubonne Audeux Audincourt Autechaux Autechaux roide Avanne aveney Avilley Avoudrey Badevel Bannans Bart Bartherans Battenans les mines Battenans varin Baume les dames Bavans Belfays Belleherbe Belmont Belvoir Berche Berthelange Besançon Bethoncourt Beure Beutal Bians les usiers Bief Blamont Blarians Blussangeaux Blussans Bolandoz Bondeval Bonnal Bonnay Bonnétage Bonnevaux Bouclans Boujailles Bourguignon Bournois Boussières Bouverans Braillans Branne Breconchaux Bremondans Brères Bretigney Bretigney notre dame Bretonvillers Brey et maison du bois Brognard Buffard Bugny Bulle Burgille Burnevillers Busy By Byans sur doubs Cademène Cendrey Cernay l'église Cessey Chaffois Chalezeule Chalezeule Chamesey Chamesol Champagney Champlive Champoux Champvans les moulins Chantrans Chapelle d'huin Chapelle des bois Charmauvillers Charmoille Charnay Charquemont Chassagne saint denis Châteauvieux les fossés Châtelblanc Châtillon guyotte Châtillon le duc Châtillon sur lison Chaucenne Chaux lès passavant Chaux neuve Chay Chazot Chemaudin Chenecey buillon Chevigney lès vercel Chevigney sur l'ognon Chevroz Chouzelot Cléron Colombier fontaine Consolation maisonnettes Corcelle mieslot Corcelles ferrières Corcondray Côtebrune Cour saint maurice Courcelles Courcelles lès montbéliard Courchapon Courtefontaine Courtetain et salans Courvières Crosey le grand Crosey le petit Crouzet migette Cubrial Cubry Cusance Cuse et adrisans Cussey sur l'ognon Cussey sur lison Dambelin Dambenois Dammartin les templiers Dampierre les bois Dampierre sur le doubs Dampjoux Damprichard Dannemarie Dannemarie sur crète Dasle Deluz Désandans Déservillers Devecey Dommartin Dompierre les tilleuls Domprel Doubs Dung Durnes échay échenans échevannes école valentin écot écurcey émagny épenouse épenoy épeugney Esnans étalans éternoz étouvans étrabonne étrappe étray étupes évillers Exincourt Eysson Faimbe Fallerans Ferrières le lac Ferrières les bois Fertans Fesches le châtel Fessevillers Feule Flagey Flagey rigney Flangebouche Fleurey Fontain Fontaine lès clerval Fontenelle montby Fontenotte Fourbanne Fourcatier et maison neuve Fourg Fournet blancheroche Fournets luisans Frambouhans Franey Franois Frasne Froidevaux Fuans Gellin Gémonval Geneuille Geney Gennes Germéfontaine Germondans Gevresin Gilley Glamondans Glay Glère Gondenans les moulins Gondenans montby Gonsans Gouhelans Goumois Goux lès dambelin Goux les usiers Goux sous landet Grand charmont Grand'combe châteleu Grand'combe des bois Grandfontaine Grandfontaine sur creuse Granges narboz Grosbois Guillon les bains Guyans durnes Guyans vennes Hauterive la fresse Hérimoncourt Houtaud Huanne montmartin Hyémondans Hyèvre magny Hyèvre paroisse Indevillers Issans Jallerange Jougne L'écouvotte L'hôpital du grosbois L'hôpital saint lieffroy L'isle sur le doubs La bosse La bretenière La chaux La chenalotte La chevillotte La cluse et mijoux La grange La longeville La planée La prétière La rivière drugeon La sommette La tour de sçay La vèze Labergement sainte marie Laire Laissey Lanans Landresse Lantenne vertière Lanthenans Larnod Laval le prieuré Lavans quingey Lavans vuillafans Lavernay Laviron Le barboux Le bélieu Le bizot Le crouzet Le gratteris Le luhier Le mémont Le moutherot Le puy Le russey By Le vernoy Les allies Les auxons Les breseux Les combes Les ecorces Les fins Les fontenelles Les fourgs Les grangettes Les gras Les hopitaux neufs Les hopitaux vieux Les plains et grands essarts Les pontets Les premiers sapins Les terres de chaux Les villedieu Levier Liebvillers Liesle Lizine Lods Lombard Lomont sur crête Longechaux Longemaison Longevelle lès russey Longevelle sur doubs Longeville Longevilles mont d'or Loray Lougres Luxiol Magny châtelard Maîche Maisons du bois lièvremont Malans Malbrans Malbuisson Malpas Mamirolle Mancenans Mancenans lizerne Mandeure Marchaux Marvelise Mathay Mazerolles le salin Médière Mercey le grand Mérey sous montrond Mérey vieilley Mésandans Meslières Mesmay Métabief Miserey salines Moncey Moncley Mondon Mont de laval Mont de vougney Montagney servigney Montancy Montandon Montbéliard Montbéliardot Montbenoît Montécheroux Montenois Montfaucon Montferrand le château Montflovin Montgesoye Montivernage Montjoie le château Montlebon Montmahoux Montperreux Montrond le château Montussaint Morre Morteau Mouthe Mouthier haute pierre Myon Naisey les granges Nancray Nans Nans sous sainte anne Narbief Neuchâtel urtière Noël cerneux Noirefontaine Noironte Nommay Novillars Ollans Onans Orchamps vennes Orgeans blanchefontaine Ornans Orsans Orve Osse Osselle routelle Ougney douvot Ouhans Ouvans Oye et pallet Palantine Palise Paroy Passavant Passonfontaine Paroy Pelousey Péseux Pessans Petite chaux Pierrefontaine lès blamont Pierrefontaine les varans Pirey Placey Plaimbois du miroir Plaimbois vennes Pompierre sur doubs Pont de roide vermondans Pont les moulins Pontarlier Pouilley français Pouilley les vignes Pouligney lusans Présentevillers Provenchère Puessans Pugey Quingey Rahon Rancenay Randevillers Rang Raynans Recologne Reculfoz Rémondans vaivre Remoray boujeons Renédale Rennes sur loue Reugney Rigney Rignosot Rillans Roche lès clerval Roche lez beaupré Rochejean Roches lès blamont Rognon Romain Ronchaux Rondefontaine Roset fluans Rosières sur barbèche Rosureux Rougemont Rougemontot Rouhe Roulans Ruffey le château Rurey Saint antoine Saint georges armont Saint gorgon main Saint hilaire Saint hippolyte Saint juan Saint julien lès montbéliard Saint julien lès russey Saint maurice colombier Saint point lac Saint vit Sainte anne Sainte colombe Sainte marie Sainte suzanne Samson Sancey Saône Saraz Sarrageois Saules Sauvagney Scey maisières Séchin Seloncourt Semondans Septfontaines Serre les sapins Servin Silley amancey Silley bléfond Sochaux Solemont Sombacour Soulce cernay Sourans Soye Surmont Taillecourt Tallans Tallenay Tarcenay Thiébouhans Thise Thoraise Thulay Thurey le mont Torpes Touillon et loutelet Tournans Trépot Tressandans Trévillers Trouvans Urtière Uzelle Vaire arcier Val de roulans Valdahon Valentigney Valleroy Valonne Valoreille Vandoncourt Vaucluse Vauclusotte Vaudrivillers Vaufrey Vaux et chantegrue Velesmes essarts Vellerot lès belvoir Vellerot lès vercel Vellevans Venise Vennans Vennes Vercel villedieu le camp Vergranne Verne Vernierfontaine Vernois lès belvoir Verrières de joux Vieilley Viéthorey Vieux charmont Villars lès blamont Villars saint georges Villars sous dampjoux Villars sous écot Ville du pont Villeneuve d'amont Villers buzon Villers chief Villers grélot Villers la combe Villers le lac Villers saint martin Villers sous chalamont Villers sous montrond Voillans Voires Vorges les pins Voujeaucourt Vuillafans Vuillecin Vyt lès belvoir

ESI BESANCON / DISI DISI GRAND EST

63 quai veil-picard 25030 besancon cedex 25000 Besancon

130015191 13001519100021 50 à 99 salariés Service déconcentré à compétence nationale d'un ministère (hors Défense) NACE : 84.11Z Immatriculation : 2011-09-01 En activité depuis : 2019-09-01

SOUS PREFECTURE / PREFECTURE DE DEPARTEMENT DOUBS

43 avenue du marechal joffre 25204 montbeliard cedex 25200 Montbeliard

172500019 17250001900085 20 à 49 salariés Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale NACE : 84.11Z Immatriculation : 2016-10-17 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE SANCEY

Rue du 7 septembre 1944 25430 Sancey

200054146 20005414600010 10 à 19 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 2016-01-01 En activité depuis : 2021-12-31

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Communaute de communes loue-lison 7 rue edouard bastide 25290 Ornans

200068070 20006807000016 50 à 99 salariés Communauté de communes NACE : 84.11Z Immatriculation : 2017-01-01 En activité depuis : 2022-06-04

MAIRIE / COMMUNE DE TARCENAY-FOUCHERANS

13 grande rue 25620 Tarcenay foucherans

200082758 20008275800018 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 2019-01-01 En activité depuis : 2019-12-31

MAIRIE / COMMUNE D'ADAM LES PASSAVANT

25360 Adam les passavant

212500060 21250006000018 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE D'ARCEY

6 rue des lilas 25750 Arcey

212500227 21250022700088 10 à 19 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1998-12-01 En activité depuis : 2021-01-01

MAIRIE / COMMUNE D'AUBONNE

3 rue de la mairie 25520 Aubonne

212500292 21250029200017 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2016-06-10

MAIRIE / COMMUNE D'AVOUDREY

17 grande rue 25690 Avoudrey

212500391 21250039100017 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2015-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE BETHONCOURT

Rue leon contejean 25200 Bethoncourt

212500573 21250057300010 50 à 99 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2023-03-01

MAIRIE / COMMUNE DE BRERES

25440 Breres

212500904 21250090400017 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2013-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE CENDREY

25640 Cendrey

212501076 21250107600013 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE CHAMPLIVE

12 gde rue 25360 Champlive

212501167 21250116700010 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2022-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE CROSEY-LE-PETIT

25340 Crosey le petit

212501787 21250178700015 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS

7 gde rue 25110 Dammartin les templiers

212501894 21250189400019 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE DESERVILLERS

Rue ecole 25330 Deservillers

212501993 21250199300019 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE DOMPREL

Place du village 25510 Domprel

212502033 21250203300013 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2015-12-31

MAIRIE / COMMUNE D'EPENOY

Grande rue 25800 Epenoy

212502199 21250219900012 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2022-09-01

MAIRIE / COMMUNE D'EXINCOURT

41 rue du croissant 25400 Exincourt

212502306 21250230600013 20 à 49 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2021-12-25

MAIRIE / COMMUNE DE GLAMONDANS

9 gde rue 25360 Glamondans

212502736 21250273600011 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE HOUTAUD

30 t grande rue 25300 Houtaud

212503098 21250309800015 6 à 9 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2021-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE HYEVRE PAROISSE

25110 Hyevre paroisse

212503130 21250313000016 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE D'INDEVILLERS

4 rue de l'eglise 25470 Indevillers

212503148 21250314800067 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 2011-01-17 En activité depuis : 2013-11-06

MAIRIE / COMMUNE DE LANANS

25360 Lanans

212503247 21250324700018 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2016-05-10

MAIRIE / COMMUNE DE LOMONT SUR CRETE

25110 Lomont sur crete

212503411 21250341100010 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE LE LUHIER

25210 Le luhier

212503510 21250351000019 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE MONCEY

Rue trois marcel 25870 Moncey

212503825 21250382500011 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE MYON

1 rue georges colomb 25440 Myon

212504161 21250416100010 6 à 9 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2014-09-01

MAIRIE / COMMUNE D'ORVE

25430 Orve

212504369 21250436900019 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2021-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE PASSAVANT

25360 Passavant

212504468 21250446800019 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2020-07-30

MAIRIE / COMMUNE DE LA PLANEE

2 route de vaux 25160 La planee

212504591 21250459100018 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE LA RIVIERE DRUGEON

8 rue charles le temeraire 25560 La riviere drugeon

212504930 21250493000117 6 à 9 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 2020-11-02 En activité depuis : 2013-06-28

MAIRIE / COMMUNE DE ROULANS

34 rue grande rue 25640 Roulans

212505085 21250508500010 6 à 9 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2018-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE SAINTE ANNE

25270 Sainte anne

212505135 21250513500013 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE SAINT ANTOINE

2 place de la mairie 25370 Saint antoine

212505143 21250514300017 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2014-03-20

MAIRIE / COMMUNE DE SAINT JUAN

25360 Saint juan

212505200 21250520000015 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2022-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY

8 rue de la mairie 25210 Saint julien les russey

212505226 21250522600010 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE SECHIN

25110 Sechin

212505382 21250538200011 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE THUREY LE MONT

Rue principale 25870 Thurey le mont

212505630 21250563000013 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE TREVILLERS

2 rue de l⠹eglise 25470 Trevillers

212505713 21250571300017 6 à 9 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2021-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE VALDAHON

1 rue de l'hotel de ville 25800 Valdahon

212505788 21250578800019 50 à 99 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2015-04-22

MAIRIE / COMMUNE DE VALLEROY

Rue principale 25870 Valleroy

212505820 21250582000010 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2021-12-07

MAIRIE / COMMUNE DE VALONNE

18 grande rue 25190 Valonne

212505838 21250583800012 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2015-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE VALOREILLE

25190 Valoreille

212505846 21250584600015 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2020-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE VELLEROT-LES-BELVOIR

Lieu dit revireuils 25430 Vellerot les belvoir

212505952 21250595200011 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2020-07-27

MAIRIE / COMMUNE DE VENNANS

1 rue de pouligney 25640 Vennans

212505994 21250599400047 3 à 5 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 2013-11-05 En activité depuis : 2013-11-05

MAIRIE / COMMUNE DE VERNE

6 rue de la mairie 25110 Verne

212506042 21250604200010 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2012-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE VERNIERFONTAINE

1 rue guillon 25580 Vernierfontaine

212506059 21250605900014 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2019-12-31

MAIRIE / COMMUNE DE VILLERS GRELOT

25640 Villers grelot

212506240 21250624000010 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2008-01-01

MAIRIE / COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN

25110 Villers saint martin

212506265 21250626500017 1 ou 2 salariés Commune et commune nouvelle NACE : 84.11Z Immatriculation : 1983-03-01 En activité depuis : 2022-12-31

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